Décisions

Décisions et informations pour les Parties
Informations et décisions qui, d’une part, appellent les Parties à communiquer au Secrétariat différents types d’information et, d’autre part, demandent au Secrétariat de mettre à la disponibilité des Parties toute information qui peut leur être utile.

Décision	Titre
Décisions XIV/5 & XV/5	Données sur les traitements d'asthme et de maladies pulmoniares obstructives chroniques contenant des CFC ou ne contenant pas de CFC
Décision XV/3	Obligations des Parties à l'Amendement de Beijing au titre de l'article 4 du Protocole de Montréal en ce qui concerne les hydrochlorofluorocarbones
Décisions XIII/5, X/8 and IX/24	Nouvelles substances susceptibles d’endommager la couche d’ozone signalées par les Parties
Décision XII/2(3)	Mesures adopter par les Parties afin de faciliter le remplacement des inhalateurs à doseur contenant des CFC
Décision X/19(4)	Dérogations au titre des utilisations en laboratoire et à des fins d'analyse
Décision X/9	Parties ne souhaitant pas importer de produits ni de matériel dont le fonctionnement continue de reposer sur un apport de substances inscrites aux Annexes A et B
Décision X/7(2)	Stratégies de gestions des halons communiquées par les Parties
Décision IX/19(5)	Stratégie pour l'élimination progressive des CFC dans les inhalateurs-doseurs Le Canada:     La République tchèque:   La Communauté Européenne:    La Hongrie:  La Nouvelle Zélande:   La Pologne:
Décision VI/9(4)	Liste des Parties ayant communiqué des informations sur leurs installations de regénération