Programme des Nations Unies pour l'environnement
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Décisions

Décisions et informations pour les Parties
Informations et décisions qui, d’une part, appellent les Parties à communiquer au Secrétariat différents types d’information et, d’autre part, demandent au Secrétariat de mettre à la disponibilité des Parties toute information qui peut leur être utile.

Décision
Titre
Décisions XIV/5 & XV/5
Décision XV/3
Décisions XIII/5, X/8 and IX/24
Décision XII/2(3)
Décision X/19(4)
Décision X/9 Parties ne souhaitant pas importer de produits ni de matériel dont le fonctionnement continue de reposer sur un apport de substances inscrites aux Annexes A et B
Décision X/7(2)
Décision IX/19(5)

Stratégie pour l'élimination progressive des CFC dans les inhalateurs-doseurs

  • Le Canada:    
  • La République tchèque:  
  • La Communauté Européenne:    La Hongrie:  La Nouvelle Zélande:  
  • La Pologne: 
  • Décision VI/9(4)Liste des Parties ayant communiqué des informations sur leurs installations de regénération
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