Quinzième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée et à ses Protocoles
Almeria (Espagne), 15-18 janvier 2008
UNEP(DEPI)/MED IG.17
Rapport
UNEP(DEPI)/MED IG.17/10
Rapport de la Quinzième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée et à ses Protocoles
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Déclaration Ministérielle
Déclaration d'Almeria
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Décisions
Décision IG.17/1 : Projet de Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée
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Décision IG.17/2 : Procédures et mécanismes de respect des obligations dans le cadre de la Convention de Barcelone et de ses protocoles
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Décision IG.17/3 : Nouveau formulaire de rapport sur l’application de la Convention de Barcelone et de ses Protocoles
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Décision IG.17/4 : Lignes directrices concernant la détermination des responsabilités et la réparation des dommages résultant de la pollution du milieu marin dans la zone de la mer Méditerranée
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Décision IG.17/5 : Document sur la gouvernance
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Décision IG.17/6 : Application de l'approche écosystémique à la gestion des activités humaines pouvant affecter l'environnement marin et côtier de la Méditerranée
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Décision IG.17/7 : Document opérationnel de MED POL – Phase IV (2006-2013)
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Décision IG.17/8 : Mise en œuvre des PAN et élaboration de mesures et calendriers juridiquement contraignants requis au titre de l'article 15 du Protocole « tellurique »
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Décision IG.17/9 : Lignes directrices concernant les activités de plaisance et la protection de l’environnement marin en Méditerranée
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Décision IG.17/10 : Principes de prise de décision pour autoriser l’accès à un lieu de refuge pour un navire ayant besoin d'assistance
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Décision IG.17/11 : « Plan d’action pour la conservation des tortues marines de Méditerranée », calendrier de mise en œuvre révisé du « Plan d'action pour la conservation des espèces d'oiseaux inscrites en annexe II du Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée », et calendrier de mise en œuvre révisé du « Plan d'action relatif aux introductions d'espèces et aux espèces envahissantes en mer Méditerranée »
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Décision IG.17/12 : Procédure pour la révision des aires inscrites sur la Liste des aires spécialement protégées d'intérêt Méditerranéen (ASPIM)
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Décision IG.17/13 : Inscription sur la liste des ASPIM des aires marines protégées de Miramare (Italie), de Plemmirio (Italie), de Tavolara – Punta Coda Cavallo (Italie) et, de l'aire marine protégée et de la réserve naturelle de Torre Guaceto (Italie)
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Décision IG.17/14 : Critères communs pour l'amendement des annexes II et III du Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée
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Décision IG.17/15 : « Plan d'action pour la protection du coralligène et des autres bio-concrétions calcaires de Méditerranée
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Décision IG.17/16 : Recommandations de la douzième réunion de la CMDD
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Décision IG.17/17 : Plan de mise en œuvre de la SMDD
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Décision IG.17/18 : Programme de travail et budget-programme pour l’exercice biennal 2008-2009
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