Dix-septième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée et à ses Protocoles
Paris (France), 8-10 février 2012
UNEP(DEPI)/MED IG.20
Rapport
UNEP(DEPI)/MED IG.20/08
Rapport de la réunion
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Déclaration Ministérielle
Déclaration de Paris
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Décisions
Décision IG.20/1 - Comité de respect des obligations : modification des Procédures et mécanismes de respect des obligations, Programme de travail pour l'exercice biennal 2012-2013 et renouvellement partiel des membres
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Décision IG.20/2 - Adoption du Plan d’action pour l’application du Protocole GIZC en Méditerranée (2012-2019)
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Décision IG.20/3 - Rapports sur les mesures prises en application de la Convention et de ses Protocoles
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Décision IG.20/4 - Mise en œuvre de la feuille de route pour l’approche écosystémique du PAM : objectifs écologiques et opérationnels pour la Méditerranée, indicateurs et calendrier de mise en œuvre de la feuille de route pour l’approche écosystémique
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Décision IG.20/5 - Amendements des annexes II et III du Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée
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Décision IG.20/6 - Adoption du Programme de Travail et Calendrier de mise en œuvre du Plan d’action pour la conservation de la végétation marine en mer Méditerranée pour la période 2012-2017
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Décision IG.20/7 - Conservation des sites d’intérêt écologique particulier en Méditerranée
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Décision IG.20/8.1 - Plan régional pour la réduction des apports de mercure dans le cadre de l'application de l'article 15 du Protocole « tellurique »
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Décision IG.20/8.2 - Plan régional pour la réduction des apports de DBO5 provenant de certaines industries agro-alimentaires dans le cadre de l’application de l’article 15 du Protocole « tellurique »
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Décision IG.20/8.3 - Plan régional pour l'élimination dans le cadre de l'application de l'article 15 du Protocole « tellurique » de 1996 des substances ci-après : alpha-hexachlorocyclohexane ; bêta- hexachlorocyclohexane ; hexabromobiphényle ; chlordécone ; pentachlorobenzène ; tétrabromodiphényléther et pentabromodiphényléther ; hexabromodiphényléther et heptabromodiphényléther ; lindane ; endosulfan ; acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle
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Décision IG.20/9 - Critères et normes concernant la qualité des eaux de baignade dans le cadre de l'application de l'article 7 du Protocole « tellurique »
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Décision IG.20/10 - Adoption du Cadre stratégique pour la gestion des détritus marins
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Décision IG.20/11 - Stratégie régionale concernant la gestion des eaux de ballast des navires et des espèces invasives
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Décision IG.20/12 - Plan d’action pour l’application du Protocole de la Convention de Barcelone relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l’exploration et de l’exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol
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Décision IG.20/13 - Gouvernance
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Décision IG.20/14 - Programme de travail et budget du PAM pour l’exercice biennal 2012-2013
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